Sondage de l’ACMC sur l’état de préparation T+1

C’est le troisième et dernier sondage de l’ACMC qui porte sur l’état de préparation des sociétés et du secteur à la transition vers le T+1 le 27 mai 2024.

Veuillez répondre à ce questionnaire UNIQUEMENT si vous êtes un participant, ou un client qui a recours à un participant, dans le cadre canadien de négociation, de la compensation et du règlement, et de la livraison de titres, à savoir un courtier (côté vente), un gestionnaire de fonds ou de portefeuille (côté achat), un dépositaire, une agence de compensation, une place de marché ou un vendeur, bureau ou prestataire de services.

Si vous êtes un participant direct ou si avez recours à un participant direct dans le cycle canadien de règlement des différends (l’une des entités mentionnées ci-dessus), veuillez répondre à ce sondage. Veuillez structurer votre activité en interne de sorte qu’une personne par société (ou par secteur d’activité si une société exerce des activités dans plusieurs canaux) réponde à ce sondage. Ainsi, pour une société intégrée, une personne responsable répondra au sondage au nom du courtier, du gestionnaire d’actifs et du dépositaire.

Veuillez remplir et soumettre ce court sondage, par société/secteur d’activité, à l’ACMC avant midi jeudi 28 mars 2024. L’objectif de ce sondage est de proposer aux participants sectoriels un aperçu de l’état de préparation du secteur en vue d’une transition réussie à T+1, afin de contribuer au parachèvement des plans (et des mesures d’urgence) pour la mise en œuvre de T+1 en date du 27 mai 2024. Il est essentiel que chaque organisation réponde aux questions avec transparence. Toutes les réponses individuelles demeureront strictement confidentielles et seuls les résultats globaux et par segment de l’industrie seront communiqués à l’ensemble du secteur.

Définition de l’état de préparation :

Côté acheteur (gestionnaires d’actifs/de placements/émetteurs/conseillers en placement) : Capacité de confirmer systématiquement au moins 90 % des transactions allouées avant 3 h 59 HE à T+1 et de s’assurer que les titres ou les fonds sont prêts à être réglés avant 16 h à T+1.
Côté vendeur (courtiers) : capacité de confirmer systématiquement 100 % des transactions, notamment toutes les allocations, avant 19 h 30 le jour de la transaction et de s’assurer que les titres ou les fonds sont prêts à être réglés avant 16 h au jour T+1.
Dépositaires, places de marché, CDS, CDCC, Fundserv, bureaux/prestataires de services et fournisseurs : Capacité à faciliter en permanence la confirmation d’au moins 90 % des transactions allouées avant 3 h 59 le jour T+1 et à assurer que les titres ou les fonds sont prêts à être réglés avant 16 h le jour T+1.

Question Title

* 1. Quelle taille décrit le mieux la société pour laquelle vous travaillez ? (Sélectionnez un choix de réponse seulement)

Petite (<99 employés à temps plein)

Moyenne (100-499 employés à temps plein)

Grande (500+ employés à temps plein)

Précisez si désiré.

Question Title

* 2. Prévoyez-vous que votre société sera prête à la transition à T+1 le 27 mai 2024? (Sélectionnez un choix de réponse seulement)

	Très confiant	Plutôt confiant	Pas confiant	Ne sait pas	Sans objet
Courtier/agent (côté vendeur)	Courtier/agent (côté vendeur) Très confiant	Courtier/agent (côté vendeur) Plutôt confiant	Courtier/agent (côté vendeur) Pas confiant	Courtier/agent (côté vendeur) Ne sait pas	Courtier/agent (côté vendeur) Sans objet
Côté acheteur	Côté acheteur Très confiant	Côté acheteur Plutôt confiant	Côté acheteur Pas confiant	Côté acheteur Ne sait pas	Côté acheteur Sans objet
Gardien	Gardien Très confiant	Gardien Plutôt confiant	Gardien Pas confiant	Gardien Ne sait pas	Gardien Sans objet
Organisme de compensation	Organisme de compensation Très confiant	Organisme de compensation Plutôt confiant	Organisme de compensation Pas confiant	Organisme de compensation Ne sait pas	Organisme de compensation Sans objet
Place de marché	Place de marché Très confiant	Place de marché Plutôt confiant	Place de marché Pas confiant	Place de marché Ne sait pas	Place de marché Sans objet
Fournisseur de service ou vendeur	Fournisseur de service ou vendeur Très confiant	Fournisseur de service ou vendeur Plutôt confiant	Fournisseur de service ou vendeur Pas confiant	Fournisseur de service ou vendeur Ne sait pas	Fournisseur de service ou vendeur Sans objet

Précisez si désiré.

Question Title

* 3. Quel est le statut des essais de votre société pour chacun des types d’organisation suivants? (Sélectionnez une réponse par ligne)

	Nous collaborons, mais n’effectuons pas d’essais avec :	Nous effectuons des essais avec :	Nous avons terminé les essais avec :	Ne sait pas	Sans objet
Places de marchés	Places de marchés Nous collaborons, mais n’effectuons pas d’essais avec :	Places de marchés Nous effectuons des essais avec :	Places de marchés Nous avons terminé les essais avec :	Places de marchés Ne sait pas	Places de marchés Sans objet
Bureaux de service (par ex., Broadridge, Dataphile, Kyndryl, Paramax)	Bureaux de service (par ex., Broadridge, Dataphile, Kyndryl, Paramax) Nous collaborons, mais n’effectuons pas d’essais avec :	Bureaux de service (par ex., Broadridge, Dataphile, Kyndryl, Paramax) Nous effectuons des essais avec :	Bureaux de service (par ex., Broadridge, Dataphile, Kyndryl, Paramax) Nous avons terminé les essais avec :	Bureaux de service (par ex., Broadridge, Dataphile, Kyndryl, Paramax) Ne sait pas	Bureaux de service (par ex., Broadridge, Dataphile, Kyndryl, Paramax) Sans objet
Correspondants/ intermédiaires (par ex., BNRI, FCC, CWT, B2B)	Correspondants/ intermédiaires (par ex., BNRI, FCC, CWT, B2B) Nous collaborons, mais n’effectuons pas d’essais avec :	Correspondants/ intermédiaires (par ex., BNRI, FCC, CWT, B2B) Nous effectuons des essais avec :	Correspondants/ intermédiaires (par ex., BNRI, FCC, CWT, B2B) Nous avons terminé les essais avec :	Correspondants/ intermédiaires (par ex., BNRI, FCC, CWT, B2B) Ne sait pas	Correspondants/ intermédiaires (par ex., BNRI, FCC, CWT, B2B) Sans objet
Autres fournisseurs de service ou vendeurs	Autres fournisseurs de service ou vendeurs Nous collaborons, mais n’effectuons pas d’essais avec :	Autres fournisseurs de service ou vendeurs Nous effectuons des essais avec :	Autres fournisseurs de service ou vendeurs Nous avons terminé les essais avec :	Autres fournisseurs de service ou vendeurs Ne sait pas	Autres fournisseurs de service ou vendeurs Sans objet
Gardiens	Gardiens Nous collaborons, mais n’effectuons pas d’essais avec :	Gardiens Nous effectuons des essais avec :	Gardiens Nous avons terminé les essais avec :	Gardiens Ne sait pas	Gardiens Sans objet
Courtiers-agents	Courtiers-agents Nous collaborons, mais n’effectuons pas d’essais avec :	Courtiers-agents Nous effectuons des essais avec :	Courtiers-agents Nous avons terminé les essais avec :	Courtiers-agents Ne sait pas	Courtiers-agents Sans objet
Courtiers en fonds communs de placement	Courtiers en fonds communs de placement Nous collaborons, mais n’effectuons pas d’essais avec :	Courtiers en fonds communs de placement Nous effectuons des essais avec :	Courtiers en fonds communs de placement Nous avons terminé les essais avec :	Courtiers en fonds communs de placement Ne sait pas	Courtiers en fonds communs de placement Sans objet
Gestionnaire (portefeuille) de placement/émetteurs de fonds	Gestionnaire (portefeuille) de placement/émetteurs de fonds Nous collaborons, mais n’effectuons pas d’essais avec :	Gestionnaire (portefeuille) de placement/émetteurs de fonds Nous effectuons des essais avec :	Gestionnaire (portefeuille) de placement/émetteurs de fonds Nous avons terminé les essais avec :	Gestionnaire (portefeuille) de placement/émetteurs de fonds Ne sait pas	Gestionnaire (portefeuille) de placement/émetteurs de fonds Sans objet
Autre (Veuillez préciser ci-dessous)	Autre (Veuillez préciser ci-dessous) Nous collaborons, mais n’effectuons pas d’essais avec :	Autre (Veuillez préciser ci-dessous) Nous effectuons des essais avec :	Autre (Veuillez préciser ci-dessous) Nous avons terminé les essais avec :	Autre (Veuillez préciser ci-dessous) Ne sait pas	Autre (Veuillez préciser ci-dessous) Sans objet

Autre (précisez).

Question Title

* 4. Quel est le statut de vos communications avec chacun des groupes suivants? (Sélectionnez une réponse pour chaque question)

	Non commencé	En planification	En cours	Terminé	Ne sait pas	Sans objet
En aval aux clients des sociétés financières, membres et participants?	En aval aux clients des sociétés financières, membres et participants? Non commencé	En aval aux clients des sociétés financières, membres et participants? En planification	En aval aux clients des sociétés financières, membres et participants? En cours	En aval aux clients des sociétés financières, membres et participants? Terminé	En aval aux clients des sociétés financières, membres et participants? Ne sait pas	En aval aux clients des sociétés financières, membres et participants? Sans objet
En amont aux fournisseurs de service?	En amont aux fournisseurs de service? Non commencé	En amont aux fournisseurs de service? En planification	En amont aux fournisseurs de service? En cours	En amont aux fournisseurs de service? Terminé	En amont aux fournisseurs de service? Ne sait pas	En amont aux fournisseurs de service? Sans objet
Aux investisseurs institutionnels?	Aux investisseurs institutionnels? Non commencé	Aux investisseurs institutionnels? En planification	Aux investisseurs institutionnels? En cours	Aux investisseurs institutionnels? Terminé	Aux investisseurs institutionnels? Ne sait pas	Aux investisseurs institutionnels? Sans objet
Aux investisseurs au détail?	Aux investisseurs au détail? Non commencé	Aux investisseurs au détail? En planification	Aux investisseurs au détail? En cours	Aux investisseurs au détail? Terminé	Aux investisseurs au détail? Ne sait pas	Aux investisseurs au détail? Sans objet
Aux autres parties?	Aux autres parties? Non commencé	Aux autres parties? En planification	Aux autres parties? En cours	Aux autres parties? Terminé	Aux autres parties? Ne sait pas	Aux autres parties? Sans objet

Autre (précisez).

Question Title

* 5. Êtes-vous confiant quant à l’atteinte des objectifs de votre entreprise? (Sélectionnez une réponse par ligne)

	Très confiant	Plutôt confiant	Pas confiant	Ne sait pas	Sans objet
Complète réussite des essais sectoriels avec la CDS d’ici le 30 avril 2024?	Complète réussite des essais sectoriels avec la CDS d’ici le 30 avril 2024? Très confiant	Complète réussite des essais sectoriels avec la CDS d’ici le 30 avril 2024? Plutôt confiant	Complète réussite des essais sectoriels avec la CDS d’ici le 30 avril 2024? Pas confiant	Complète réussite des essais sectoriels avec la CDS d’ici le 30 avril 2024? Ne sait pas	Complète réussite des essais sectoriels avec la CDS d’ici le 30 avril 2024? Sans objet
Rapport d’environ 100 % des transactions allouées à la CDS à 19 h 30 le jour T à votre fournisseur de service à son échéance susceptible d’être préalable à 19 h 30?	Rapport d’environ 100 % des transactions allouées à la CDS à 19 h 30 le jour T à votre fournisseur de service à son échéance susceptible d’être préalable à 19 h 30? Très confiant	Rapport d’environ 100 % des transactions allouées à la CDS à 19 h 30 le jour T à votre fournisseur de service à son échéance susceptible d’être préalable à 19 h 30? Plutôt confiant	Rapport d’environ 100 % des transactions allouées à la CDS à 19 h 30 le jour T à votre fournisseur de service à son échéance susceptible d’être préalable à 19 h 30? Pas confiant	Rapport d’environ 100 % des transactions allouées à la CDS à 19 h 30 le jour T à votre fournisseur de service à son échéance susceptible d’être préalable à 19 h 30? Ne sait pas	Rapport d’environ 100 % des transactions allouées à la CDS à 19 h 30 le jour T à votre fournisseur de service à son échéance susceptible d’être préalable à 19 h 30? Sans objet
Confirmation de 90 % des transactions à 3 h 59 HE à T+1?	Confirmation de 90 % des transactions à 3 h 59 HE à T+1? Très confiant	Confirmation de 90 % des transactions à 3 h 59 HE à T+1? Plutôt confiant	Confirmation de 90 % des transactions à 3 h 59 HE à T+1? Pas confiant	Confirmation de 90 % des transactions à 3 h 59 HE à T+1? Ne sait pas	Confirmation de 90 % des transactions à 3 h 59 HE à T+1? Sans objet
Capacité de régler 98 % ou plus de transactions à 16 h HE à T+1?	Capacité de régler 98 % ou plus de transactions à 16 h HE à T+1? Très confiant	Capacité de régler 98 % ou plus de transactions à 16 h HE à T+1? Plutôt confiant	Capacité de régler 98 % ou plus de transactions à 16 h HE à T+1? Pas confiant	Capacité de régler 98 % ou plus de transactions à 16 h HE à T+1? Ne sait pas	Capacité de régler 98 % ou plus de transactions à 16 h HE à T+1? Sans objet
Capacité d’assurer harmonieusement la double date de règlement canadien de volumes (transactions T+1/T+2) le 28 mai 2024?	Capacité d’assurer harmonieusement la double date de règlement canadien de volumes (transactions T+1/T+2) le 28 mai 2024? Très confiant	Capacité d’assurer harmonieusement la double date de règlement canadien de volumes (transactions T+1/T+2) le 28 mai 2024? Plutôt confiant	Capacité d’assurer harmonieusement la double date de règlement canadien de volumes (transactions T+1/T+2) le 28 mai 2024? Pas confiant	Capacité d’assurer harmonieusement la double date de règlement canadien de volumes (transactions T+1/T+2) le 28 mai 2024? Ne sait pas	Capacité d’assurer harmonieusement la double date de règlement canadien de volumes (transactions T+1/T+2) le 28 mai 2024? Sans objet

Autre (précisez).

Question Title

* 6. Quelles sont vos préoccupations afférentes aux défis suivants posés par le secteur? (Sélectionnez une réponse par ligne)

	Défi majeur	Plutôt un défi	Ne constitue pas un défi	Ne sait pas	Sans objet
Respecter une échéance de rappel de prêts de titres de 15 h HE au jour T.	Respecter une échéance de rappel de prêts de titres de 15 h HE au jour T. Défi majeur	Respecter une échéance de rappel de prêts de titres de 15 h HE au jour T. Plutôt un défi	Respecter une échéance de rappel de prêts de titres de 15 h HE au jour T. Ne constitue pas un défi	Respecter une échéance de rappel de prêts de titres de 15 h HE au jour T. Ne sait pas	Respecter une échéance de rappel de prêts de titres de 15 h HE au jour T. Sans objet
Accéder à une plateforme ou à une solution automatisée de rappel de prêts de titres (p. ex., offerte par TMX).	Accéder à une plateforme ou à une solution automatisée de rappel de prêts de titres (p. ex., offerte par TMX). Défi majeur	Accéder à une plateforme ou à une solution automatisée de rappel de prêts de titres (p. ex., offerte par TMX). Plutôt un défi	Accéder à une plateforme ou à une solution automatisée de rappel de prêts de titres (p. ex., offerte par TMX). Ne constitue pas un défi	Accéder à une plateforme ou à une solution automatisée de rappel de prêts de titres (p. ex., offerte par TMX). Ne sait pas	Accéder à une plateforme ou à une solution automatisée de rappel de prêts de titres (p. ex., offerte par TMX). Sans objet
Résoudre le processus de création de FNB.	Résoudre le processus de création de FNB. Défi majeur	Résoudre le processus de création de FNB. Plutôt un défi	Résoudre le processus de création de FNB. Ne constitue pas un défi	Résoudre le processus de création de FNB. Ne sait pas	Résoudre le processus de création de FNB. Sans objet
Régler des transactions libellées en devises étrangères à T+1.	Régler des transactions libellées en devises étrangères à T+1. Défi majeur	Régler des transactions libellées en devises étrangères à T+1. Plutôt un défi	Régler des transactions libellées en devises étrangères à T+1. Ne constitue pas un défi	Régler des transactions libellées en devises étrangères à T+1. Ne sait pas	Régler des transactions libellées en devises étrangères à T+1. Sans objet
Demander aux fabricants de fonds de communiquer quels fonds passent à T+1.	Demander aux fabricants de fonds de communiquer quels fonds passent à T+1. Défi majeur	Demander aux fabricants de fonds de communiquer quels fonds passent à T+1. Plutôt un défi	Demander aux fabricants de fonds de communiquer quels fonds passent à T+1. Ne constitue pas un défi	Demander aux fabricants de fonds de communiquer quels fonds passent à T+1. Ne sait pas	Demander aux fabricants de fonds de communiquer quels fonds passent à T+1. Sans objet
Obtenir le soutien de fournisseurs de service ou vendeurs avant et après la transition.	Obtenir le soutien de fournisseurs de service ou vendeurs avant et après la transition. Défi majeur	Obtenir le soutien de fournisseurs de service ou vendeurs avant et après la transition. Plutôt un défi	Obtenir le soutien de fournisseurs de service ou vendeurs avant et après la transition. Ne constitue pas un défi	Obtenir le soutien de fournisseurs de service ou vendeurs avant et après la transition. Ne sait pas	Obtenir le soutien de fournisseurs de service ou vendeurs avant et après la transition. Sans objet
Assurer les corrections d’appariement durant le premier mois suivant la transition.	Assurer les corrections d’appariement durant le premier mois suivant la transition. Défi majeur	Assurer les corrections d’appariement durant le premier mois suivant la transition. Plutôt un défi	Assurer les corrections d’appariement durant le premier mois suivant la transition. Ne constitue pas un défi	Assurer les corrections d’appariement durant le premier mois suivant la transition. Ne sait pas	Assurer les corrections d’appariement durant le premier mois suivant la transition. Sans objet
Faire face à la hausse du nombre d’échecs durant le premier mois suivant la transition.	Faire face à la hausse du nombre d’échecs durant le premier mois suivant la transition. Défi majeur	Faire face à la hausse du nombre d’échecs durant le premier mois suivant la transition. Plutôt un défi	Faire face à la hausse du nombre d’échecs durant le premier mois suivant la transition. Ne constitue pas un défi	Faire face à la hausse du nombre d’échecs durant le premier mois suivant la transition. Ne sait pas	Faire face à la hausse du nombre d’échecs durant le premier mois suivant la transition. Sans objet
Revenir au taux actuel de règlement journalier (c’est-à-dire 98 %) d’ici la fin de T3.	Revenir au taux actuel de règlement journalier (c’est-à-dire 98 %) d’ici la fin de T3. Défi majeur	Revenir au taux actuel de règlement journalier (c’est-à-dire 98 %) d’ici la fin de T3. Plutôt un défi	Revenir au taux actuel de règlement journalier (c’est-à-dire 98 %) d’ici la fin de T3. Ne constitue pas un défi	Revenir au taux actuel de règlement journalier (c’est-à-dire 98 %) d’ici la fin de T3. Ne sait pas	Revenir au taux actuel de règlement journalier (c’est-à-dire 98 %) d’ici la fin de T3. Sans objet

Autre (Précisez)

Question Title

* 7. Quel est votre degré de confort à propos des éléments suivants : (Sélectionnez une réponse par ligne et donnez davantage de précisions dans la section libre apparaissant sous la question)

	Très confortable	Plutôt confortable	Pas confortable	Ne sait pas	Sans objet
Votre infrastructure, vos prestataires de services et vos fournisseurs assureront-ils une transition harmonieuse à T+1?	Votre infrastructure, vos prestataires de services et vos fournisseurs assureront-ils une transition harmonieuse à T+1? Très confortable	Votre infrastructure, vos prestataires de services et vos fournisseurs assureront-ils une transition harmonieuse à T+1? Plutôt confortable	Votre infrastructure, vos prestataires de services et vos fournisseurs assureront-ils une transition harmonieuse à T+1? Pas confortable	Votre infrastructure, vos prestataires de services et vos fournisseurs assureront-ils une transition harmonieuse à T+1? Ne sait pas	Votre infrastructure, vos prestataires de services et vos fournisseurs assureront-ils une transition harmonieuse à T+1? Sans objet
Vos contreparties sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1?	Vos contreparties sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1? Très confortable	Vos contreparties sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1? Plutôt confortable	Vos contreparties sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1? Pas confortable	Vos contreparties sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1? Ne sait pas	Vos contreparties sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1? Sans objet
Les autres sociétés sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1?	Les autres sociétés sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1? Très confortable	Les autres sociétés sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1? Plutôt confortable	Les autres sociétés sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1? Pas confortable	Les autres sociétés sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1? Ne sait pas	Les autres sociétés sectorielles assureront-elles une transition harmonieuse à T+1? Sans objet

Autre (Précisez)

Question Title

* 8. Quelles étapes suivez-vous ou quelles précautions prenez-vous durant la période préalable et postérieure au 27 mai 2024? (Sélectionnez une réponse par ligne et donnez davantage de précisions dans la section libre apparaissant sous la question)

	Pas de changement	Quelques changements	Grands changements	Ne sait pas	Sans objet
Dotation en personnel	Dotation en personnel Pas de changement	Dotation en personnel Quelques changements	Dotation en personnel Grands changements	Dotation en personnel Ne sait pas	Dotation en personnel Sans objet
Préfinancement	Préfinancement Pas de changement	Préfinancement Quelques changements	Préfinancement Grands changements	Préfinancement Ne sait pas	Préfinancement Sans objet
Modifications des pratiques FX	Modifications des pratiques FX Pas de changement	Modifications des pratiques FX Quelques changements	Modifications des pratiques FX Grands changements	Modifications des pratiques FX Ne sait pas	Modifications des pratiques FX Sans objet
Obtention de lignes de crédit supplémentaires	Obtention de lignes de crédit supplémentaires Pas de changement	Obtention de lignes de crédit supplémentaires Quelques changements	Obtention de lignes de crédit supplémentaires Grands changements	Obtention de lignes de crédit supplémentaires Ne sait pas	Obtention de lignes de crédit supplémentaires Sans objet
Modification d’approche de correction d’erreur	Modification d’approche de correction d’erreur Pas de changement	Modification d’approche de correction d’erreur Quelques changements	Modification d’approche de correction d’erreur Grands changements	Modification d’approche de correction d’erreur Ne sait pas	Modification d’approche de correction d’erreur Sans objet
Test complet	Test complet Pas de changement	Test complet Quelques changements	Test complet Grands changements	Test complet Ne sait pas	Test complet Sans objet
Plan supplémentaire de mesures d’urgence	Plan supplémentaire de mesures d’urgence Pas de changement	Plan supplémentaire de mesures d’urgence Quelques changements	Plan supplémentaire de mesures d’urgence Grands changements	Plan supplémentaire de mesures d’urgence Ne sait pas	Plan supplémentaire de mesures d’urgence Sans objet
Essai supplémentaire du plan de reprise des activités	Essai supplémentaire du plan de reprise des activités Pas de changement	Essai supplémentaire du plan de reprise des activités Quelques changements	Essai supplémentaire du plan de reprise des activités Grands changements	Essai supplémentaire du plan de reprise des activités Ne sait pas	Essai supplémentaire du plan de reprise des activités Sans objet

Autre (précisez ci-dessous)

Question Title

* 9. Quel autre élément — pour votre société, d’autres sociétés ou le secteur — selon vous pourrait (a) aider ou (b) entraver une transition harmonieuse à T+1 le 27 mai 2024?

Aider :

Entraver :

Question Title

* 10. Veuillez indiquer les coordonnées d’une personne-ressource si nous avons des questions.

Nom :

Courriel :

Tél. :